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™Toxic™Admin- Messages : 10
Date d'inscription : 15/07/2019 
Règlement de la LSPD
Lun 15 Juil - 20:43
Le présent règlement est considéré comme lu et approuvé dès votre engagement dans la LSPD.
Sommaire :
I - Règles générales
II - Règles à la prise de service
III - Règles de patrouille
IV - Règles à la fin de service
V - Usage légitime des armes
VI - Diverses procédures
VII - Sanctions
I - Règles générales
A - Réfléchir, Discuter, Agir (RDA) : Un policier doit privilégier l'arrestation par la mise en joue et/ou la menace verbale plutôt que par la neutralisation directe par arme à feu. Ce comportement pourra être sanctionné par les supérieurs.
B - Toute personne présente dans une zone sensible s'expose à des contrôles par la police. Les zones sont identifiées comme telle par le Capitaine de Police et relayée aux échelons inférieurs suite à des enquêtes.
C - Les enquêtes devront consister d'un vrai travail de fond avec preuves visuelles et/ou audio archivées par les enquêteurs
D - Les contrôles du LSPD servent uniquement à vérifier l'identité d'un individu. La fouille est valable seulement si l'individu s'est rendu suspect, est sur un point sensible ou est recherché.
E - Tout agent de police doit posséder le permis de port d'armes et le permis de conduire.
F - Le dernier qui passe ferme les portes. Les portes du commissariat (vitrées à l'accueil) doivent être ouvertes en permanence sauf si vous êtes seul en service et que vous prenez votre fin de service.
G - Vous devez garer votre véhicule de service dans le garage côté SUD (derrière les grilles) du commissariat. Les civils ont le droit de se garer devant le commissariat.
H - Le respect du code de la route Hors intervention est primordial.
I - Le respect de la hiérarchie et des concitoyens est primordial. Vous devez vouvoyer vos collègues et toutes les personnes que vous croiserez.
J - Le service doit se faire en uniforme si vous êtes en unité police générale.
K - Tout Policier, pendant son service, peut, et doit posséder les éléments suivants: Matraque, Tazer et un Pistolet.
L - Tout Policier, pendant son service se doit etres dans l'obligation de donner son matricule si un citoyen lui demande
M -Il est obligatoire d'obtenir un mandat délivré par un juge pour entrer ou perquisitionné une propriété privée sous peine de lourde amende émise par un juge
N-il est strictement interdit de prêter du matériels de la LSPD à un citoyen
O- Les services de la LSPD dispose néanmoins de matériel plus important et efficace mais qui doit-être utilisé dans des conditions bien précises:
1] Fusil à Pompes - SMG
1) Doit être déposé DANS le COFFRE de la voiture de patrouille
2) Peut être tenu en main UNIQUEMENT en cas de danger IMMÉDIAT
3) Fusil à Pompes OU SMG (l'un ou l'autre, jamais les deux)
2] Carabine - Fumigène
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
3] Sniper
1) Sur ordre du FBI
2) Sur ordre du Gouvernement (Juge / Présidence)
4] Gilet Pare-Balles
1) Sur ordre du Commissaire
5] Port de la Cagoule
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
6] Tenue Vestimentaire
1) Uniforme Standard
a) Port OBLIGATOIRE en toutes situations
2) Si il y a PLUS de quatre policier hors commissaire (il doit toujours y avoir 4 policiers dit standard)
a) Uniforme BAC (civil plaque et étui à pistolet apparent)
b) Tenue d'Intervention
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
c) Uniforme de Motard
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez une moto d’uniforme de Pilote
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez un hélicoptère
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez un hélicoptère
II - Règles à la prise de service
A - Dès votre prise de service vous devez taper la commande !pds dans #prise-et-fin-de-service.
B - Si vous êtes en service, vous devez avoir l'armement obligatoire et autorisé.
C - Si vous êtes en service, vous devez être dans un véhicule du LSPD.(sauf commissaire)
D - Quand vous prenez votre service vous devez l'annoncer à la radio sous cette forme : ID Radio pour centrale, 10-8 secteur ...
E - Dites bonjour à l'accueil quand vous prenez le service.
III - Règles de patrouille
A - En patrouille, vous devez régulièrement signaler votre position.
B - Pour tout déplacement sur un appel, pour tout contrôle ou tout action de votre part qui concerne la police, vous devez la signaler à la radio.
C - Ne racontez pas votre vie à la radio.
D - Vous cassez, vous réparez. Tout véhicule cassé doit soit être emmené aux mécanos soit être amené à notre dépanneur perso.
E - Tout véhicule du LSPD abandonné sur la VP (Voie publique) fera l'objet de sanctions.
F - En cas de besoin de renfort faite un code 99
G - Quand vous allez en code 2 + ou en code 3 sur inter, vous devez ralentir aux feux un minimum, sauf si l'inter concerne un code 99. Ceci est pour diminuer le risque d'accident durant un trajet bêtement.
H - L'utilisation du code 2 ou code 3 doit se faire que s'il y a urgence.
I - En patrouille, prenez le temps d'observer. En contrôle, faites toutes les vérifications nécessaires. Ne vous précipitez pas, concentrez-vous sur ce que vous avez déjà engagé. Ne quittez pas les interventions en cours sauf en cas de code 99 d'un agent ou d'appel urgent.
J-Course poursuite : En cas de course poursuite, essayer de pit-stop (c.f. formation policière). Utiliser son arme est autorisé uniquement pour éclater les pneus du véhicule. La neutralisation du suspect est autorisée seulement en cas de réponse armée et doit être évité au possible.
IV - Règles à la fin de service
A - Lorsque vous prenez une fin de service, vous devez taper la commande !fds dans le channel #prise-et-fin-de-service.
B - Une fin de service implique que vous déposez votre radio, votre uniforme, vos armes.
C - Si vous prenez une fin de service et que votre véhicule de patrouille n'est pas rangé, vous paierez les frais de fourrière. De même s'il est cassé, mais avec les frais de réparation.
D - Vous pouvez garder une arme sur vous hors service mais elle ne peut pas être une arme police (sauf commissaire). Les mêmes règles de tir s'applique que si vous êtes en service voir (V - Usage légitime des armes).
E - Si vous commettez une infraction hors service vous serez amendé/interpellé tel un citoyen lambda.
F - Vous n'avez pas le droit de vous joindre à une poursuite hors service.
G - Vous n'avez pas le droit de menotter quelqu'un ou de le fouiller hors service.
H - Vous n'avez pas le droit de questionner quelqu'un sous prétexte que vous êtes policier quand vous êtes hors-service.
V - Usage légitime des armes
A - Vous avez plusieurs droits quant à l'usage des armes :
1- Tazer : Utilisez le tazer face à une personne non-armée qui tente de vous frapper ou de nuire à la vie d'autrui. Il peut également être utilisé en soutien d'une arme létale. Vous pouvez l'utiliser face à une personne qui fuit A PIED SEULEMENT.
2- Matraque : Bâton de fer puissant, elle est à utiliser face à des individus non-armés qui peuvent se montrer dangereux. Attention : Les coups de matraque ne doivent se porter qu'aux jambes, précisément au genoux.
3- Arme létale : Doit être utilisée quand votre vie ou celle des autres est en danger suite aux agissements d'une personne.
Exemple : à utiliser face :
a- un suspect armé qui refuse d'obtempérer et de poser son arme
b- un suspect prenant la fuite avec son véhicule et qui, dans sa fuite, est susceptible de perpétrer des dommages collatéraux.
c- un groupe de personnes non armées s'en prenant à un agent ou un citoyen pouvant faire tomber dans le coma la victime, qui ne peuvent être maîtrisés que par la force létale.
VI - Diverses procédures
1- Arrestation et mise en cellule : Dès lors ou vous menotté un suspect avant une GAV vous devez citer les droits Miranda à la personne. S'ils ne sont pas cités elle pourra invoquer un vice de procédure à votre encontre et faire "annuler" toutes les charges retenues contre elles.
2- En cellule allez vérifiez régulièrement l'état des suspects, lui fournir à boire et à manger en cas de besoin mais attention ne vous laissez pas amadouer par l'envie de leur répondre s'ils vous provoc.
3- Poursuite : 4 niveaux de poursuite :
A- Poursuite de niveau 1 (suspect qui ne vas pas trop vite et conduit de façon stable, simple refus d'obtempérer). Vous ne pouvez que suivre le suspect dans ce type de poursuite.
B- Poursuite de niveau 2 (suspect qui commence à rouler à contre sens et dangereusement mais ne percute aucun objet ou aucune personne. Dans ce type de poursuite vous pouvez commencer à tenter un PIT pour stopper le véhicule.
C- Poursuite de niveau 3 (suspect qui commence à dégrader la VP par sa conduite dangereuse). Dans ce type de poursuite vous pouvez PIT le véhicule et établir des barrages routiers.
D- Poursuite de niveau 4 (suspect qui percute des personnes ou tire sur des agents, ou percute violemment divers barrages de police). Dans ce type de de poursuite vous pouvez avec autorisation ouvrir le feu. Attention à rester RP et ne pas tirer en plein virage.
VII - Sanctions
Il va de soi que dans le cas du non respect des règles établie, voici la liste des peines encourues:
Catégorie 1
A- $ 1OOO d'amende pour chaque armes hors du coffre (voiture) sans justification
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 2:
A- $ 5000 d'amende pour chaque arme hors du coffre (commissariat) sans justification
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
C- Licenciement possible
Catégorie 3:
A- $ 1000 d'amende pour port d’arme abusif
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 4:
A- $ 5000 d'amende pour port d’arme sans PPA
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 5:
A-$ 2500 d'amende pour port d’une tenue de policier dans son inventaire en dehor du service
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 6:
A- 15000 d'amende pour violation de propriété
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 7:
A- $ 500 d'amende pour port d'une tenue incorrecte
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 7:
A- $ 1000 d'amende pour refus de sidentifié
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 8:
A- $ 5000 d'amende dans le cas d'une fausse alerte
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
C- Licenciement possible
Catégorie 9:
A- $ 1500 non respect des patrouilles
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
VIII -citation pour Avertissement Miranda
lor d’une arrestation vous devez impérativement lire ces droit à chaque citoyen :
“Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d'avoir un avocat présent lors de l'interrogatoire. Si vous n'en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Durant chaque interrogatoire, vous pourrez décider à n'importe quel moment d'exercer ces droits, de ne répondre à aucune question ou de ne faire aucune déposition,il vous sera donné à manger et à boire durant toute votre détention.”
Merci pour votre lecture, LE STAFF
Sommaire :
I - Règles générales
II - Règles à la prise de service
III - Règles de patrouille
IV - Règles à la fin de service
V - Usage légitime des armes
VI - Diverses procédures
VII - Sanctions
I - Règles générales
A - Réfléchir, Discuter, Agir (RDA) : Un policier doit privilégier l'arrestation par la mise en joue et/ou la menace verbale plutôt que par la neutralisation directe par arme à feu. Ce comportement pourra être sanctionné par les supérieurs.
B - Toute personne présente dans une zone sensible s'expose à des contrôles par la police. Les zones sont identifiées comme telle par le Capitaine de Police et relayée aux échelons inférieurs suite à des enquêtes.
C - Les enquêtes devront consister d'un vrai travail de fond avec preuves visuelles et/ou audio archivées par les enquêteurs
D - Les contrôles du LSPD servent uniquement à vérifier l'identité d'un individu. La fouille est valable seulement si l'individu s'est rendu suspect, est sur un point sensible ou est recherché.
E - Tout agent de police doit posséder le permis de port d'armes et le permis de conduire.
F - Le dernier qui passe ferme les portes. Les portes du commissariat (vitrées à l'accueil) doivent être ouvertes en permanence sauf si vous êtes seul en service et que vous prenez votre fin de service.
G - Vous devez garer votre véhicule de service dans le garage côté SUD (derrière les grilles) du commissariat. Les civils ont le droit de se garer devant le commissariat.
H - Le respect du code de la route Hors intervention est primordial.
I - Le respect de la hiérarchie et des concitoyens est primordial. Vous devez vouvoyer vos collègues et toutes les personnes que vous croiserez.
J - Le service doit se faire en uniforme si vous êtes en unité police générale.
K - Tout Policier, pendant son service, peut, et doit posséder les éléments suivants: Matraque, Tazer et un Pistolet.
L - Tout Policier, pendant son service se doit etres dans l'obligation de donner son matricule si un citoyen lui demande
M -Il est obligatoire d'obtenir un mandat délivré par un juge pour entrer ou perquisitionné une propriété privée sous peine de lourde amende émise par un juge
N-il est strictement interdit de prêter du matériels de la LSPD à un citoyen
O- Les services de la LSPD dispose néanmoins de matériel plus important et efficace mais qui doit-être utilisé dans des conditions bien précises:
1] Fusil à Pompes - SMG
1) Doit être déposé DANS le COFFRE de la voiture de patrouille
2) Peut être tenu en main UNIQUEMENT en cas de danger IMMÉDIAT
3) Fusil à Pompes OU SMG (l'un ou l'autre, jamais les deux)
2] Carabine - Fumigène
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
3] Sniper
1) Sur ordre du FBI
2) Sur ordre du Gouvernement (Juge / Présidence)
4] Gilet Pare-Balles
1) Sur ordre du Commissaire
5] Port de la Cagoule
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
6] Tenue Vestimentaire
1) Uniforme Standard
a) Port OBLIGATOIRE en toutes situations
2) Si il y a PLUS de quatre policier hors commissaire (il doit toujours y avoir 4 policiers dit standard)
a) Uniforme BAC (civil plaque et étui à pistolet apparent)
b) Tenue d'Intervention
1) En cas de braquage UNIQUEMENT
c) Uniforme de Motard
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez une moto d’uniforme de Pilote
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez un hélicoptère
1) Port OBLIGATOIRE dès lors que vous utilisez un hélicoptère
II - Règles à la prise de service
A - Dès votre prise de service vous devez taper la commande !pds dans #prise-et-fin-de-service.
B - Si vous êtes en service, vous devez avoir l'armement obligatoire et autorisé.
C - Si vous êtes en service, vous devez être dans un véhicule du LSPD.(sauf commissaire)
D - Quand vous prenez votre service vous devez l'annoncer à la radio sous cette forme : ID Radio pour centrale, 10-8 secteur ...
E - Dites bonjour à l'accueil quand vous prenez le service.
III - Règles de patrouille
A - En patrouille, vous devez régulièrement signaler votre position.
B - Pour tout déplacement sur un appel, pour tout contrôle ou tout action de votre part qui concerne la police, vous devez la signaler à la radio.
C - Ne racontez pas votre vie à la radio.
D - Vous cassez, vous réparez. Tout véhicule cassé doit soit être emmené aux mécanos soit être amené à notre dépanneur perso.
E - Tout véhicule du LSPD abandonné sur la VP (Voie publique) fera l'objet de sanctions.
F - En cas de besoin de renfort faite un code 99
G - Quand vous allez en code 2 + ou en code 3 sur inter, vous devez ralentir aux feux un minimum, sauf si l'inter concerne un code 99. Ceci est pour diminuer le risque d'accident durant un trajet bêtement.
H - L'utilisation du code 2 ou code 3 doit se faire que s'il y a urgence.
I - En patrouille, prenez le temps d'observer. En contrôle, faites toutes les vérifications nécessaires. Ne vous précipitez pas, concentrez-vous sur ce que vous avez déjà engagé. Ne quittez pas les interventions en cours sauf en cas de code 99 d'un agent ou d'appel urgent.
J-Course poursuite : En cas de course poursuite, essayer de pit-stop (c.f. formation policière). Utiliser son arme est autorisé uniquement pour éclater les pneus du véhicule. La neutralisation du suspect est autorisée seulement en cas de réponse armée et doit être évité au possible.
IV - Règles à la fin de service
A - Lorsque vous prenez une fin de service, vous devez taper la commande !fds dans le channel #prise-et-fin-de-service.
B - Une fin de service implique que vous déposez votre radio, votre uniforme, vos armes.
C - Si vous prenez une fin de service et que votre véhicule de patrouille n'est pas rangé, vous paierez les frais de fourrière. De même s'il est cassé, mais avec les frais de réparation.
D - Vous pouvez garder une arme sur vous hors service mais elle ne peut pas être une arme police (sauf commissaire). Les mêmes règles de tir s'applique que si vous êtes en service voir (V - Usage légitime des armes).
E - Si vous commettez une infraction hors service vous serez amendé/interpellé tel un citoyen lambda.
F - Vous n'avez pas le droit de vous joindre à une poursuite hors service.
G - Vous n'avez pas le droit de menotter quelqu'un ou de le fouiller hors service.
H - Vous n'avez pas le droit de questionner quelqu'un sous prétexte que vous êtes policier quand vous êtes hors-service.
V - Usage légitime des armes
A - Vous avez plusieurs droits quant à l'usage des armes :
1- Tazer : Utilisez le tazer face à une personne non-armée qui tente de vous frapper ou de nuire à la vie d'autrui. Il peut également être utilisé en soutien d'une arme létale. Vous pouvez l'utiliser face à une personne qui fuit A PIED SEULEMENT.
2- Matraque : Bâton de fer puissant, elle est à utiliser face à des individus non-armés qui peuvent se montrer dangereux. Attention : Les coups de matraque ne doivent se porter qu'aux jambes, précisément au genoux.
3- Arme létale : Doit être utilisée quand votre vie ou celle des autres est en danger suite aux agissements d'une personne.
Exemple : à utiliser face :
a- un suspect armé qui refuse d'obtempérer et de poser son arme
b- un suspect prenant la fuite avec son véhicule et qui, dans sa fuite, est susceptible de perpétrer des dommages collatéraux.
c- un groupe de personnes non armées s'en prenant à un agent ou un citoyen pouvant faire tomber dans le coma la victime, qui ne peuvent être maîtrisés que par la force létale.
VI - Diverses procédures
1- Arrestation et mise en cellule : Dès lors ou vous menotté un suspect avant une GAV vous devez citer les droits Miranda à la personne. S'ils ne sont pas cités elle pourra invoquer un vice de procédure à votre encontre et faire "annuler" toutes les charges retenues contre elles.
2- En cellule allez vérifiez régulièrement l'état des suspects, lui fournir à boire et à manger en cas de besoin mais attention ne vous laissez pas amadouer par l'envie de leur répondre s'ils vous provoc.
3- Poursuite : 4 niveaux de poursuite :
A- Poursuite de niveau 1 (suspect qui ne vas pas trop vite et conduit de façon stable, simple refus d'obtempérer). Vous ne pouvez que suivre le suspect dans ce type de poursuite.
B- Poursuite de niveau 2 (suspect qui commence à rouler à contre sens et dangereusement mais ne percute aucun objet ou aucune personne. Dans ce type de poursuite vous pouvez commencer à tenter un PIT pour stopper le véhicule.
C- Poursuite de niveau 3 (suspect qui commence à dégrader la VP par sa conduite dangereuse). Dans ce type de poursuite vous pouvez PIT le véhicule et établir des barrages routiers.
D- Poursuite de niveau 4 (suspect qui percute des personnes ou tire sur des agents, ou percute violemment divers barrages de police). Dans ce type de de poursuite vous pouvez avec autorisation ouvrir le feu. Attention à rester RP et ne pas tirer en plein virage.
VII - Sanctions
Il va de soi que dans le cas du non respect des règles établie, voici la liste des peines encourues:
Catégorie 1
A- $ 1OOO d'amende pour chaque armes hors du coffre (voiture) sans justification
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 2:
A- $ 5000 d'amende pour chaque arme hors du coffre (commissariat) sans justification
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
C- Licenciement possible
Catégorie 3:
A- $ 1000 d'amende pour port d’arme abusif
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 4:
A- $ 5000 d'amende pour port d’arme sans PPA
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 5:
A-$ 2500 d'amende pour port d’une tenue de policier dans son inventaire en dehor du service
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 6:
A- 15000 d'amende pour violation de propriété
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 7:
A- $ 500 d'amende pour port d'une tenue incorrecte
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 7:
A- $ 1000 d'amende pour refus de sidentifié
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
Catégorie 8:
A- $ 5000 d'amende dans le cas d'une fausse alerte
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
C- Licenciement possible
Catégorie 9:
A- $ 1500 non respect des patrouilles
B- Mise à pied ou Rétrogradation possible
VIII -citation pour Avertissement Miranda
lor d’une arrestation vous devez impérativement lire ces droit à chaque citoyen :
“Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d'avoir un avocat présent lors de l'interrogatoire. Si vous n'en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Durant chaque interrogatoire, vous pourrez décider à n'importe quel moment d'exercer ces droits, de ne répondre à aucune question ou de ne faire aucune déposition,il vous sera donné à manger et à boire durant toute votre détention.”
Merci pour votre lecture, LE STAFF
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